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Entreprise individuelle enregistrée au Québec
TPS : 774704167 RT0001 – TVQ : 4053424918 TQ0001
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Mentions légales
Propriétaire du site
Nom commercial du site : Kim Charlebois
Propriétaire : Kim Charlebois
Forme juridique : Entreprise individuelle (travailleuse autonome)
Nom d’entreprise : Kim Charlebois
Adresse postale :
3, Rémi-Dansereau, app. 6
Belœil (Québec), J3G 0N6, Canada
Courriel : info@kimcharlebois.com
Téléphone : 514.295.2195
Les présentes mentions légales s’appliquent à l’ensemble des sites et pages web exploités par Kim Charlebois, y compris les pages d’inscription et de vente hébergées sur la plateforme Systeme.io (ci-après collectivement « le Site »).
Responsable de la publication
Responsable de la publication : Kim Charlebois
Courriel de contact : info@kimcharlebois.com
(Le ou la responsable de la publication est la personne qui approuve le contenu mis en ligne.)
Conception et réalisation du site
Conception / réalisation : Masha Rossignol
Hébergement du site
Les pages de vente et d’inscription peuvent être hébergées notamment via la plateforme :
Hébergeur : Systeme.io
Adresse : 2 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Irlande
Langue du site
Le Site est destiné principalement à une clientèle située au Québec et ailleurs dans la francophonie.
La version française du contenu est la version principale et fait foi en cas de divergence avec toute autre langue.
Contact
Pour toute question concernant le Site ou son fonctionnement, vous pouvez écrire à :
info@kimcharlebois.com
Conditions d’utilisation
Acceptation des conditions
En accédant au Site, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation et par toutes les lois applicables au Québec.
Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser le Site.
Objet du site
Le Site exploité par Kim Charlebois a pour objectif de présenter et de vendre des services d’ateliers, formations, programmes, accompagnements et produits numériques liés au bien-être, à la respiration, à la communication consciente et au développement personnel.
Accès au site et aux services
L’accès au Site est ouvert à toute personne disposant d’une connexion Internet.
Certaines sections peuvent être réservées aux clients ayant complété un achat ou créé un compte.
L’entreprise se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du Site sans préavis.
Lorsqu’un achat donne accès à un atelier, un accompagnement ou un rendez-vous, il appartient à la personne cliente de sélectionner elle-même la ou les dates dans le calendrier fourni après le paiement (ou selon les modalités indiquées).
En cas d’oubli, de retard, ou d’absence à un atelier ou rendez-vous réservé, aucun remboursement ni remplacement ne sera effectué.
La responsabilité de l’entreprise ne saurait être engagée si la personne ne se présente pas à la date choisie, oublie de réserver ou ne peut être présente.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du Site — textes, images, vidéos, logos, graphismes, sons, documents téléchargeables, PDF, workbooks, formations — est protégé par les lois sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle au Canada et au Québec.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation commerciale sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Utilisation responsable du site
L’utilisateur s’engage à :
– ne pas utiliser le Site pour transmettre des propos diffamatoires, illégaux ou offensants ;
– ne pas tenter d’accéder aux sections réservées sans autorisation ;
– ne pas nuire au bon fonctionnement du Site (virus, tentatives d’intrusion, etc.).
Toute utilisation abusive pourra entraîner une suspension d’accès sans préavis.
Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites externes.
Kim Charlebois n’est pas responsable du contenu ni des pratiques de confidentialité de ces sites tiers.
Limitation de responsabilité
Malgré le soin apporté à la création et à la mise à jour du contenu, l’entreprise ne garantit pas l’exactitude, la fiabilité ni la complétude des informations diffusées.
Les contenus proposés ont une visée éducative et de bien-être, sans valeur médicale, thérapeutique ou psychologique officielle.
L’utilisation du Site et des services se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.
Modification des conditions
Kim Charlebois se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions d’utilisation.
Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le Site. Il est donc recommandé de consulter cette page régulièrement.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois du Québec (Canada).
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur application relève de la compétence exclusive des tribunaux de la province de Québec.
Politique de confidentialité
Objectif de cette politique
La présente Politique de confidentialité explique comment Kim Charlebois recueille, utilise, conserve et protège les renseignements personnels des personnes qui visitent le Site ou utilisent ses services.
Nous nous engageons à respecter la Loi 25 du Québec sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé, ainsi que toute autre loi applicable au Canada.
Renseignements personnels collectés
Nous pouvons recueillir les renseignements suivants lorsque vous utilisez le Site :
– Nom, prénom
– Adresse courriel
– Numéro de téléphone (si fourni volontairement)
– Informations de facturation et de paiement (via des plateformes sécurisées comme Stripe ou Systeme.io)
– Informations relatives à votre participation à un atelier, un programme ou un accompagnement (dates choisies, préférences, etc.)
Finalité de la collecte
Les renseignements sont collectés pour les fins suivantes :
– Gérer les achats, paiements et inscriptions aux ateliers ou services ;
– Envoyer les confirmations, factures et suivis nécessaires ;
– Offrir du soutien client et répondre aux demandes ;
– Partager du contenu informatif ou promotionnel (infolettres, événements, offres spéciales) avec votre consentement ;
– Améliorer l’expérience utilisateur sur le Site.
Aucune donnée n’est utilisée à d’autres fins sans votre autorisation explicite.
Partage des renseignements personnels
Nous ne vendons ni ne louons jamais vos données personnelles.
Certaines informations peuvent être partagées uniquement avec des fournisseurs de confiance nécessaires à nos opérations :
– Systeme.io (gestion des paiements et automatisations)
– Stripe (transactions sécurisées)
– Google Analytics ou outils similaires (statistiques anonymes de navigation)
Ces fournisseurs sont tenus de protéger vos renseignements selon les normes légales en vigueur.
Sécurité et conservation des données
Nous appliquons des mesures de sécurité physiques, électroniques et administratives pour protéger vos données contre la perte, le vol, l’accès non autorisé ou la divulgation.
Les renseignements sont conservés uniquement pendant la durée nécessaire aux fins prévues, sauf obligation légale contraire.
Vos droits
Conformément à la Loi 25, vous disposez des droits suivants :
– Accès à vos renseignements personnels ;
– Rectification de toute information inexacte ;
– Retrait de consentement à la communication ou à l’utilisation de vos données ;
– Suppression de vos renseignements, dans la mesure permise par la loi.
Pour exercer vos droits, écrivez à : info@kimcharlebois.com
Témoins (cookies) et outils de suivi
Le Site utilise des témoins (« cookies ») pour améliorer la navigation et analyser le trafic.
Vous pouvez refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur, mais certaines fonctionnalités pourraient ne plus fonctionner correctement.
Responsable de la protection des renseignements personnels
Conformément à la Loi 25, le responsable de la protection des renseignements personnels au sein de Kim Charlebois est :
Nom : Kim Charlebois
Courriel : info@kimcharlebois.com
Cette personne est chargée d’assurer le respect de la loi et de répondre à toute demande relative à vos données.
Modification de la politique
Kim Charlebois se réserve le droit de modifier cette politique à tout moment.
Toute modification sera publiée sur cette page avec la date de mise à jour.
Dernière mise à jour : 6 novembre 2025
Conditions de vente
Objet
Les présentes Conditions de vente régissent toutes les transactions effectuées via le Site, exploité par Kim Charlebois.
Elles définissent les droits et obligations du vendeur et de la personne cliente dans le cadre d’un achat de services ou produits numériques (ateliers, programmes, formations, accompagnements, etc.).
Produits et services offerts
Kim Charlebois propose des ateliers, programmes, accompagnements et produits numériques liés au bien-être, à la respiration, à la communication consciente et au développement personnel.
Les descriptions et visuels présentés sur le Site sont fournis à titre indicatif.
Kim Charlebois s’efforce de les présenter le plus fidèlement possible, mais ne peut garantir qu’ils soient exempts d’erreurs.
Prix et taxes
Les prix affichés sur le Site sont indiqués en dollars canadiens (CAD), sauf indication contraire, et n’incluent pas nécessairement la TPS et la TVQ.
Le montant total (taxes incluses) est précisé au moment du paiement.
Kim Charlebois se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis, mais les services sont facturés selon le tarif en vigueur au moment de la commande.
Paiement
Les paiements sont effectués de manière sécurisée par Systeme.io ou Stripe.
Les informations bancaires ne sont jamais enregistrées par Kim Charlebois.
Le paiement complet doit être effectué au moment de la commande pour confirmer la participation à un atelier, programme ou accompagnement.
Réservation et sélection des dates
Lorsque l’offre comprend des ateliers ou rencontres datées, la personne cliente reçoit un lien (Calendly ou autre système) pour choisir les dates parmi celles disponibles.
Il est de la responsabilité de la personne cliente de réserver ses propres plages horaires.
En cas d’oubli ou de non-présentation à un atelier réservé, aucun remboursement, échange ou remplacement ne sera offert.
L’entreprise ne peut être tenue responsable des absences ou retards du participant.
Annulation, remboursement et report
En raison de la nature des services (ateliers en présentiel ou en ligne, produits numériques, formations à date fixe), aucun remboursement n’est accordé une fois le paiement effectué, sauf en cas d’annulation complète de l’événement par l’entreprise.
Dans des cas exceptionnels (maladie, empêchement majeur), un report peut être proposé à la discrétion de Kim Charlebois, sans garantie.
Accès aux contenus numériques
Pour les produits téléchargeables ou les programmes en ligne, l’accès est personnel et non transférable.
Toute diffusion, partage ou revente de contenu est strictement interdite sans l’autorisation écrite de Kim Charlebois.
Responsabilités
Les ateliers et programmes ont une visée éducative et de bien-être, sans valeur médicale ni thérapeutique.
Kim Charlebois ne peut être tenue responsable de tout dommage physique, émotionnel ou matériel résultant d’une mauvaise utilisation des informations ou exercices proposés.
La participation implique une pleine responsabilité individuelle quant à son état de santé et ses limites.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois du Québec (Canada).
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux de la province de Québec.
Politique sur les témoins (cookies)
Qu’est-ce qu’un témoin (cookie) ?
Un témoin est un petit fichier texte enregistré sur votre appareil (ordinateur, tablette, téléphone) lors de votre visite sur un site Web.
Il permet au site de reconnaître votre appareil et d’améliorer votre expérience de navigation.
Types de témoins utilisés
Le Site peut utiliser différents types de témoins :
– Témoins essentiels : nécessaires au bon fonctionnement du site (connexion, paiement, sécurité).
– Témoins de performance et d’analyse (ex. : Google Analytics).
– Témoins de personnalisation : mémorisent vos préférences.
– Témoins marketing (publicitaires) : utilisés pour mesurer l’efficacité des campagnes (ex. : Facebook Pixel).
Aucun témoin ne permet d’identifier personnellement un utilisateur sans son consentement explicite.
Consentement
Lors de votre première visite, une bannière ou une fenêtre contextuelle peut vous informer de l’utilisation des témoins.
En poursuivant votre navigation ou en cliquant sur « Accepter », vous consentez à leur usage conformément à la présente politique.
Vous pouvez retirer ou modifier votre consentement en tout temps en ajustant les paramètres de votre navigateur.
Gestion et désactivation des témoins
La plupart des navigateurs permettent de bloquer ou de supprimer les témoins.
Note : bloquer certains témoins peut altérer le bon fonctionnement de certaines parties du Site (formulaires, paiements, connexion, etc.).
Mise à jour de la politique
Cette politique peut être mise à jour pour refléter les changements technologiques ou légaux.
Dernière mise à jour : 6 novembre 2025
Politique de remboursement et d’annulation
Généralités
Les ventes effectuées via le Site, exploité par Kim Charlebois, sont considérées comme finales une fois la commande validée et le paiement effectué.
Étant donné la nature des services (ateliers à dates fixes, programmes de bien-être et produits numériques), il n’est pas possible d’offrir un remboursement automatique après l’achat.
Annulation ou absence du participant
En cas d’empêchement, d’oubli ou de non-présentation à un atelier réservé, aucun remboursement, échange ou report n’est garanti.
La responsabilité du choix et de la gestion des dates revient entièrement à la personne cliente.
Toute place non utilisée lors d’un atelier est considérée comme consommée.
L’entreprise ne peut être tenue responsable d’un oubli, d’une erreur de calendrier ou d’un empêchement personnel.
Report ou annulation par l’entreprise
Si Kim Charlebois devait annuler un atelier ou un programme pour des raisons indépendantes de votre volonté (maladie, force majeure, problème logistique), les personnes inscrites seront contactées dans les plus brefs délais.
Un report de date, un crédit ou un remboursement complet pourra alors être proposé selon le contexte.
Cas exceptionnels
Des exceptions peuvent être envisagées en cas de circonstances majeures documentées (hospitalisation, urgence familiale, etc.).
Ces demandes doivent être adressées par écrit à : info@kimcharlebois.com
Chaque situation sera évaluée individuellement, sans garantie d’acceptation.
Produits numériques
Les produits téléchargeables (méditations, ebooks, formations en ligne, etc.) ne sont ni remboursables ni échangeables dès qu’ils sont accessibles, conformément aux règles applicables aux contenus numériques.
Promotions et offres spéciales
Les offres promotionnelles (ex. : 3 pour 1, rabais saisonniers, codes promo, etc.) sont valables uniquement pendant la période indiquée.
Aucun ajustement de prix ne sera effectué rétroactivement si une promotion expire ou si la personne cliente n’en a pas profité avant sa fin.
Contact
Pour toute question relative à cette politique ou pour une demande d’évaluation exceptionnelle, écrivez à :
info@kimcharlebois.com
Politique d’accessibilité du site
Notre engagement
Kim Charlebois s’engage à rendre le Site le plus accessible possible à toutes les personnes, quelles que soient leurs capacités physiques, sensorielles ou technologiques.
Mesures mises en place
Nous travaillons à rendre le Site conforme aux normes WCAG 2.1 (niveau AA), notamment en :
– utilisant des couleurs contrastées et des typographies lisibles ;
– offrant des textes alternatifs pour les images importantes ;
– permettant la navigation au clavier ;
– évitant les éléments animés nuisant à la lisibilité ;
– rédigeant des textes clairs et bien structurés.
Accessibilité des documents et contenus
Les fichiers téléchargeables (PDF, ebooks, workbooks, etc.) sont progressivement adaptés pour être lisibles par les technologies d’assistance.
En cas de difficulté, vous pouvez nous écrire pour demander une version accessible.
Limitations actuelles
Malgré nos efforts, certaines sections du Site peuvent présenter des limites techniques temporaires.
Nous travaillons continuellement à corriger ces éléments.
Contact pour signaler un problème d’accessibilité
Si vous avez de la difficulté à naviguer sur le Site ou à accéder à un contenu, écrivez à :
info@kimcharlebois.com
Informations fiscales et taxes (TPS / TVQ)
Perception des taxes
Les prix affichés via le Site, exploité par Kim Charlebois, sont indiqués en dollars canadiens (CAD), sauf mention contraire.
Conformément aux lois fiscales applicables au Québec et au Canada, les taxes de vente (TPS et TVQ) peuvent s’appliquer à tous les produits et services vendus.
Ces taxes sont calculées automatiquement lors du paiement, selon le taux en vigueur au moment de la transaction.
Numéros d’inscription aux taxes
TPS : 774704167 RT0001
TVQ : 4053424918 TQ0001
Facturation
Une facture officielle est automatiquement générée lors de chaque transaction.
Elle inclut :
– le montant hors taxes ;
– le montant des taxes applicables (TPS et TVQ) ;
– le total toutes taxes comprises (TTC) ;
– les informations légales de Kim Charlebois.
La facture est envoyée par courriel à l’adresse fournie au moment de l’achat.
Entreprises et clients hors Québec
Pour les clients situés à l’extérieur du Québec, la perception des taxes sera ajustée selon les lois fiscales en vigueur.
Dans certains cas, la TVQ peut ne pas s’appliquer, mais la TPS peut rester exigible.
Modification des taux de taxe
En cas de modification légale des taux de taxe, les nouveaux taux seront automatiquement appliqués dès leur entrée en vigueur, sans préavis.
Mentions relatives au marketing, aux promotions et à la publicité
Objectif
La présente section vise à assurer la transparence et l’honnêteté des communications marketing publiées par Kim Charlebois sur le Site et sur les autres plateformes associées (réseaux sociaux, infolettres, campagnes publicitaires, etc.).
Exactitude des informations
Kim Charlebois s’engage à diffuser des informations exactes, claires et non trompeuses concernant ses produits, services, ateliers et promotions.
Toute erreur de prix, de description ou d’affichage sera corrigée dès que possible.
Les images, vidéos ou descriptions présentées sont fournies à titre illustratif et ne garantissent pas une expérience identique pour chaque participant.
Promotions et offres limitées
Certaines promotions ou offres spéciales (3 pour 1, rabais saisonniers, codes promotionnels, etc.) sont offertes pour une durée ou un nombre de places limités.
Chaque offre précise ses conditions (période, admissibilité, non-cumul, etc.).
Une fois la période de promotion terminée, aucune réclamation ou ajustement rétroactif ne sera accepté.
Témoignages et résultats
Les témoignages partagés reflètent des expériences personnelles et ne garantissent pas des résultats identiques pour tous.
Les services offerts visent le bien-être et la croissance personnelle, sans promesse de résultat médical, thérapeutique ou financier.
Communications électroniques
En vous inscrivant à une infolettre, une liste courriel ou une promotion, vous consentez à recevoir des courriels informatifs et promotionnels de Kim Charlebois.
Vous pouvez vous désabonner à tout moment via le lien présent au bas de chaque message.
Vos données sont utilisées conformément à la Politique de confidentialité.
Respect de la langue française
Conformément à la Charte de la langue française du Québec, les communications officielles et publicitaires de Kim Charlebois sont diffusées en français.